Les douanes chinoises ont publié l'Ordre n° 56 pour ajuster la règle du manifeste entrant qui entrera en vigueur le 1er juin 2018.

Certaines modifications ont été apportées au pré-manifeste sortant, par exemple :

1. Les informations complètes et précises sur les marchandises doivent être soumises électroniquement aux douanes chinoises 24 heures avant le chargement à bord du navire naviguant vers/via/hors des ports chinois.

2. L'identifiant fiscal de l'expéditeur, le numéro de contact de l'expéditeur, le nom de la société du destinataire en tant que données principales dans le pré-manifeste sont ajustés pour devenir des champs obligatoires.

3. Toutes les marchandises sous connaissements doivent être déclarées dans le manifeste de manière complète et précise. Les douanes chinoises mettront en œuvre une gestion de liste négative sur les marchandises déclarées. Toute non-conformité à la réglementation douanière sera rejetée.

De nombreuses compagnies maritimes ont également publié des annonces connexes. Et les clients doivent fournir des instructions d'expédition précises et complètes avant l'heure limite de documentation telle que publiée sur les sites Web des compagnies maritimes.

Quels changements cette modification apportera-t-elle ?

En ce qui concerne les marchandises importées sur le continent chinois ou transitant par le continent chinois, les données de manifeste complètes et précises des marchandises doivent être envoyées aux douanes chinoises via des données électroniques 24 heures avant l'expédition, le 1er juin 2018.

Quelle est la signification des données de manifeste complètes et précises ?

Les noms de toutes les cargaisons sous le connaissement doivent être clairement et complètement déclarés sur le manifeste, et les éléments de données pour l'ajustement du nouveau manifeste comprennent :

1. USCC du donneur d'ordre

2. Numéro de téléphone du donneur d'ordre

3. Code d'entreprise de l'expéditeur

4. Nom du destinataire (ou écrire "À L'ORDRE" dans une situation spécifique)

5. USCC du destinataire (si le destinataire est "À L'ORDRE", alors l'USCC n'est pas requis)

6. Numéro de téléphone du destinataire (si le destinataire est "À L'ORDRE", alors les informations de contact ne sont pas requises)

7. Nom du donneur d'ordre (ou écrire "À L'ORDRE" dans une situation spécifique)

8. Code d'entreprise du destinataire

9. L'USCC de la partie notifiée est nécessaire si le destinataire est "À L'ORDRE".

10. Le numéro de téléphone de la partie notifiée est nécessaire si le destinataire est "À L'ORDRE".

Les violations dans la déclaration de manifeste seront-elles punies ?

Une ordonnance de pénalité a été établie par les douanes en ce qui concerne les violations dans la déclaration de manifeste. Le nom de l'ordonnance est "L'ordonnance de mise en œuvre de la pénalité administrative des douanes de la République populaire de Chine", qui a été publiée et est devenue effective en 2004.

La procédure entraîne-t-elle la divulgation des informations des clients ?

La procédure de nouvelle ajustement de manifeste n'entraîne pas la divulgation des informations sensibles des clients commerciaux.

Les éléments de données sensibles ajoutés au manifeste (à l'exception du nom du destinataire) ne doivent pas être affichés sur le connaissement émis par le transporteur. Après l'envoi du manifeste aux douanes, le personnel des douanes doit protéger les secrets commerciaux et les secrets liés au travail des douanes conformément à la loi.

Le 1er juin approche à grands pas, afin de s'assurer que les marchandises passent en douane sans encombre, veuillez prêter attention à l'enregistrement du nouveau manifeste et éviter que les marchandises ne soient retenues !